Mentions Légales

Mises à jour en juin 2019

I. Présentation du site Famille Epanouie

Ce site www.famille-epanouie.frest édité par la société Octopus.

Octopus, Société à Responsabilité Limitée au  capital de 1000 euros, dont le siège social est situé 2 rue des reinettes, 49080 Bouchemaine, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Angers sous le numéro 843806084, représentée par Amélie et Fabien Blot, en leur qualité de gérants, ci-après désignée “Octopus”.

II. Hébergeur du site

Famille-Epanouie.fr est hébergée en Suisse par chez OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France.

III. Conditions générales d’utilisation et de vente – CGUV

L’utilisation du site www.famille-epanouie.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation et de vente décrites sur le site www.famille-epanouie.fr. Nous vous invitons à lire attentivement ces conditions générales. (lien hypertexte)

IV. Propriété intellectuelle

Tous les éléments accessibles sur le site www.famille-epanouie.fr, tels que les textes, images, photographies, vidéos, sons, livres électroniques, guides, ateliers, programmes, charte graphique, logo, icônes, bases de données, logiciels, sont protégés par les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à leur auteur respectif.

L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

V. Gestion des données personnelles et politique de cookies

En France, les données personnelles sont notamment protégées par : 

• La loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. 
• L’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. 
• Le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD ». 

Il est possible à tout moment d’avoir accès aux informations vous concernant et de les faire rectifier ou détruire. À cet égard, pour connaître l’utilisation de vos données personnelles, leur durée de conservation et vos droits sur celles-ci, nous vous invitons à lire attentivement notre Politique de confidentialité et de protection des données (lien hypertexte). 

Pour exercer vos droits, vous pouvez formuler une demande en nous contactant par email sur contact@famille-epanouie.fr.

Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à Octopus, votre demande sera traitée sous réserve que vous puissiez apporter la preuve de votre identité, notamment par une copie (numérique ou papier) d’un titre d’identité valide.

Octopus vous informe qu’elle se réserve le droit, le cas échéant, de refuser les demandes manifestement abusives (soit de par leur nombre, soit de par leur caractère répétitif et/ou systématique).

Pour vous aider dans vos démarches, vous trouverez un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL ») en cliquant sur le lien suivant :

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces